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 Règlement de l'association

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Date d'inscription : 27/01/2012

MessageSujet: Règlement de l'association    Dim 5 Fév - 13:04

As de trèfle Airsoft Association

Statuts et Réglement

RESUME
Le présent document sont les statuts de l’association d’Airsoft As de trèfle. Les articles 12 et 13 font parties du règlement et ne sont donc pas soumis aux mêmes règles de modification.

ATTENTION  Exclamation

Chaque personne paraphant la feuille de présence lors des parties reconnaît avoir pris connaissance des articles de ce document et s’engage à les respecter.
Les articles qui suivent ne pourront être modifiés que par les membres du conseil ainsi que les membres adhérents. Pour tout vote la majorité absolue est obligatoire.

Table des matières


Article 1 : Généralités 4
Article 2 : Membres 4
Article 3 : Adhésion 5
Article 4 : Radiation et renvoi des membres 5
Article 5 : Ressources financières. 6
Article 6 : Conseil d’administration. 7
Article 7 : Réunion du conseil d’administration 7
Article 8 : Assemblée générale ordinaire 7
Article 9 : Assemblée générale extraordinaire 7
Article 10 : Règlement Intérieur 8
Article 11 : Dissolution 8
Article 12 : Jeux 8
Article 13 : Sécurité 9


Annexe 1 Organigramme 12





Arrow Article 1 : Généralités

1.1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre « As de trèfle Association d’Airsoft ».

1.2 Cette association a pour but l’Airsoft, cette activité désigne l'utilisation en général pour les loisirs de répliques d’armes (airsoft gun) propulsant par gaz ou air comprimé des billes de matière plastique de diamètre 6 mm ou 8 mm, d'un poids variant de 0,12 g à 0,50 g, en rafale ou au coup par coup. À l'origine conçues pour le tir sur cible ou la collection, des passionnés ont eu l'idée d'utiliser ces répliques dans une activité ludique opposant, en général, deux équipes dont les joueurs sont munis d'une protection oculaire (obligatoire) et d’une ou plusieurs répliques. En l'absence de marque colorée signalant le contact avec la cible atteinte (les billes étant rigides et ne contenant aucun colorant, à l'opposé de l'activité paint-ball), le jeu repose uniquement sur le fair-play des joueurs touchés.

1.3 Le siège social est fixé au 1 passage de l’ancienne caserne 17100 Saintes. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration : la ratification par assemblé générale sera nécessaire.

Arrow Article 2 : Membres

2.1 L’association se compose de membres du conseil, de membres réguliers et de membres occasionnels, les mineurs ne peuvent en aucun cas devenir membres de notre association.

2.2 Les membres du conseil sont des membres élus pour 2 ans par l’ensemble des membres réguliers. Ils disposent chacun d’une adresse internet et ont la possibilité de nommer des suppléants.

2.3 Ils possèdent notamment la possibilité de démissionner.
Ils ont pour tâche la direction et le bon fonctionnement de l’association à travers différents postes qui sont :

• Président
• Secrétaire
• Trésorerie
• Sécurité
• Terrains et matériel
• Gestion Média Communication


2.4 Les membres réguliers sont désignés par l’ensemble des autres membres. Ils possèdent un droit de vote, la possibilité de proposer des mentions aidant la vie associative, de participer aux rencontres inter association, de tarifs préférentiels pour l’achat de consommables et l’accès aux ateliers de perfectionnement au jeu.

2.5 Toute mention proposée par un membre du conseil ou adhérent doit être traitée de façon visible.

2.6 Les membres occasionnels possèdent comme avantage la possibilité de participer aux parties d’Airsoft avec l’As de trèfle Airsoft Association, d’une assurance en cas de dommage corporel et la possibilité de louer des « packs découvertes », ils devront présenter obligatoirement une carte d’identité.

2.7 Le président doit faire connaître dans les trois mois à la préfecture du département dont l’association dépend, tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’association ainsi que toutes les modifications apportées dans leurs statuts.

Arrow Article 3 : Adhésion

3.1 L’adhésion des membres réguliers est réalisée suite à la validation par les membres du conseil et les membres réguliers. Cette validation est soumise à différents facteurs :

• La réussite des parties dites « test » pendant lesquelles seront vérifiés : l’implication, le respect des règles de l’association et un comportement fairplay.
• Le règlement des différentes cotisations.
• Un dossier d’inscription complet comprenant notamment une attestation de sécurité civil, 2 photos d’identité, la photocopie resto verso d’une carte d’identité valide, un certificat médical et un certificat d’adhésion.
• A l’issue des 10 parties de test, le conseil se réuni et valide ou non la candidature du membre ; le membre une fois validé, obtient le statut de membre adhérent.
• En cas de non-validation, aucun remboursement ne peut être exigé.


3.2 Le renouvellement des membres réguliers se fait une fois par an, chaque membre aura un mois pour s’acquitter  des différentes obligations précédemment citées. En cas de retard le membre ne possédera plus les avantages propres aux membres réguliers et ce tant que sa situation ne sera pas régularisée.

3.3 Hormis les votes précédemment cités, les membres du conseil et les membres réguliers sont soumis aux mêmes règles d’adhésion.

3.4 Chaque membre du conseil et membre adhérent se verra remettre une carte d’adhérent à présenter lors des parties.

3.5 Les membres occasionnels ont pour obligations la signature de la feuille d’émargements et le paiement de la cotisation qui leur est propre.

3.6 Lors de rencontres inter association chaque membre invité est soumi au statut des membres occasionnels.

Arrow Article 4 : Radiation et renvoi des membres.

4.1 Les membres du conseil et les membres adhérents sont soumis aux même règles concernant l’exclusion des terrains et la radiation. Ces règles sont les suivantes à savoir :

• Le non respect du règlement intérieur.
• Le non respect des règles du jeu et des décisions mises en place par le responsable partie ou le corps arbitral.
• Le non paiement des cotisations.
• Le tir sur animaux et/ou personnes extérieures au jeu.
• Une attitude déplacée.
• Un comportement violent.
• Le non respect des consignes de sécurité.
• Toutes formes de tricherie ou d’antijeu.
• Consommation et usage de stupéfiant et/ou d’alcool.
• Vol.
• Dégradation volontaire du terrain et/ou du matériel de l’association.
• Rafale soutenue.
• Toutes insultes à caractère racial ou visant les minorités.
• Toute idéologie politique ou religieuse.


Si l’une de ces règles n’est pas respectée l’As de Trèfle Airsoft Association peut exclure la personne en question du terrain, en empêcher son accès pour les parties futures en attendant un vote de l’ensemble de ses membres amenant ou non à un renvoi définitif de l’association.

4.2 En cas de renvoi du terrain et de renvoi définitif aucun remboursement ne pourra être demandé.

4.3 Tout membre de l’association peut démissionner à n’importe quel moment, suite à cette démission aucun remboursement ne pourra être demandé.

4.4 Les membres occasionnels sont soumis aux mêmes règles que les autres membres, cependant leur renvoi définitif n’est pas soumis au vote de l’ensemble des membres mais seulement à la décision d’au moins deux membres du conseil.

4.5 Chaque membre, en paraphant la feuille d’émargement, reconnaît avoir pris connaissance du règlement de l’As de trèfle Airsoft Association et s’engage à le respecter sous peine de renvoi de l’association et/ou du terrain de jeu.

Arrow Article 5 : Ressources financière.

5.1 Les ressources de l’association sont :

• D’ordre financiers :
o Les montants des cotisations annuelles.
o Les subventions publiques (Etat, département, collectivités locales…).
o Le mécénat.
o Les dons manuels.
o Les produits de la vente et de la location de produits dérivés.
o Les produits des prestations de services pour des personnes physiques et morales.
o Les recettes des manifestations.
• D’ordre matériel :
o Tout matériel acheté par l’association.
o Tout matériel donné par un tiers à l’association.


5.2 Toute dépense peut être proposée par tout membre actif, administrateur ou fondateur. Celle-ci doit alors faire l’objet de l’approbation du trésorier puis de l’accord final du président.

Arrow Article 6 : Conseils d’administration.

6.1 L’association est dirigée par les membres du bureau, élus pour 1 année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Lors du conseil tous les postes sont soumis au vote.

6.2 L’assemblée générale a lieu une fois par an et établit les objectifs et les bilans annuels de l’association. Il est tenu un procès verbal de ces séances signé par les membres du bureau. Elle peut cependant se réunir sous demande expresse des membres du conseil.

Arrow Article 7: Réunion du conseil d’administration.

7.1 Le conseil se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.

7.2 Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix, en cas de partage un nouveau vote devra être effectué jusqu’à ce que la majorité absolue soit obtenue.

Arrow Article 8 : Assemblé générale ordinaire.

8.1 L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres du conseil et adhérents de l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

8.2 Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

8.3 Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

8.4 Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, à scrutin secret ou à main levée, des membres du conseil sortant. Ne devront être traitées lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre de jour.

Arrow Article 9 : Assemblé générale extraordinaire.

9.1 Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Arrow Article 10 : Règlement Intérieur.

10.1 Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

10.2 Ce règlement éventuel précise certains points de statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Arrow Article 11 : Dissolution.
11.1 En cas de dissolution, prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, convoquée spécialement à cet effet. Un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par les membres présents. L’actif s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du premier Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.

11.2 La dissolution fera l’objet d’une déclaration à la préfecture du siège social.

Arrow Article 12 : Jeux

12.1 L’Airsoft est en jeux et en aucun cas une organisation paramilitaire, ainsi tout patch, écusson, grade ou attribut appartenant ou ayant appartenus à un corps d’armée Français ou étranger est strictement interdit, seul l’usage de drapeau autre que Français est autorisé.

12.2 Au cours des parties de l’As de Trèfle Airsoft Association l’arbitre possède tous les pouvoirs, ses décisions et les règles qu’il instaure pour les parties ne peuvent en aucun cas être remises en cause.
Le non respect de l’autorité du corps arbitral peut amener à un renvoi direct du terrain.
L’arbitre sera toujours vêtu d’un gilet fluo de couleur orange.
L’arbitre désigne le début et la fin de parties grâce à 3 coups de sifflet.
Il pourra aussi mettre la partie en pause en cas de besoin, celle ci sera signifiée par un long coup de sifflet.
Son rôle est le bon déroulement des parties, il peut ainsi déclarer une personne « out » s’il estime que celle-ci est effectivement touchée.

12.3 Si aucun arbitre n’est désigné en début de partie, une personne sera désignée par le conseil comme étant « responsable de partie ». Cette personne possède l’autorité et les pouvoirs du corps arbitral et son non respect amènera aux mêmes sanctions.

12.4 Les horaires des parties dites « nocturne » seront définis par le responsable parties ou par le corps arbitral.

12.5 Concernant le règlement lié au « Freeze » se renseigner auprès du responsable partie ou corps arbitral, le non respect sera assimilés à la non considération de l’autorité des personnes précédemment citées et auront ainsi les mêmes conséquences.

12.6 Les grenades gaz type Tornado rendent « out » tous types de personnes dans un rayon de 3 mètres qu’elles soient touchées ou non par une bille.La personne « out » devra obligatoirement ramasser la grenade en question et la remettre à son propriétaire lors de phase de jeu dit « en pause ».

12.7 Le camouflage officiel de l’association est le Crye Précision Multicam.

12.8 Au début de chaque partie la personne devra signer la feuille d’émargement, dans le cas contraire celle-ci ne pourra accéder aux parties.

12.9 Une personne touchée par une bille doit se déclarer « out » de façon audible et en levant l’un de ses membres, il doit par la suite enfiler une veste jaune de sécurité. Il ne doit en aucun cas gêner la partie en cours.
La touche non déclarée est assimilée à un comportement d’antijeu.

12.10 Pour chaque partie de l’As de Trèfle Airsoft Association la présence d’un membre du conseil est obligatoire.

12.11 Tout retard ou absence non justifiés qui se produiraient de façon répétés pourront amener à des sanctions voir l’exclusion de la partie en cours ou des parties futures.

12.12 Tout refus de participer à une partie est considéré comme un acte d’antijeu.

Arrow Article 13 : Sécurité

13.1 Tous les lanceurs sans exception présents sur le terrain pour la première fois devront être soumis à 5 passages au chronographe avec billes de 0,20g 6mm plastique Hop Up à zéro amenant à une moyenne arithmétique. Cette moyenne permettra son classement ainsi que son autorisation à participer aux parties :

• PA spring > 255 FPS touts types d’engagements autorisés.
• PA GBB, PA NBB et PA électrique > 305 FPS engagements inférieurs à 5m interdits.
• AEG et GBBR> 355 FPS engagements inférieurs à 10m interdits.
• SNIPER type coup par coup > 405 FPS engagements inférieurs à 15m interdits.
• SNIPER type bolt > 455FPS engagements inférieurs à 20m interdits.

Les différents lanceurs ayant passés leur premier test au chronographe pourront être soumis à des tests inopinés.
Le refus pourra être considéré comme une forme de tricherie.

13.2 Les artifices explosifs type pétard sont interdits, seules les grenades gaz types Tornado sont autorisées.

13.3 Lanceurs types grenades M203 sont soumis aux mêmes distances de sécurité que les AEG.

13.4 Les lanceurs utilisant le CO2 sont soumis aux mêmes distances de sécurité que les snipers type coup par coup.

13.5 Lors des parties chaque personne devra être munie de protection oculaire et d’un gilet jaune.
Les protections oculaires ne devront en aucun cas être retirées lors des parties.
Les protections faciales de type grillage ne sont pas recommandées, ainsi en cas d’accident l’As de trèfle Airsoft Association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable.

13.6 Les protections oculaires pourront être testées à n’importe quel moment par le corps arbitral ou le responsable partie.

13.7 Une protection intégrale du visage est recommandée.

13.8 Les chargeurs devront être désengagés dans les zones neutres, les puits de chargement devront être vidés et la sécurité devra être enclenchée sur tous les lanceurs.

13.9 Lors des parties nocturnes seuls seront autorisés les PA GBB, PA spring, AEG en coup par coup, grenade gaz type Tornado.

13.10 L’engagement sur arbitres est interdit.

13.11 Les zones délimitées par les rubalises sont interdites et n’engagent en aucun cas la responsabilité de l’association.

13.12 Lorsque le jeu est en pause chacun devra rester à sa place sauf indication contraire du corps arbitral ou du responsable partie.

13.13 Les tirs dits « aveugles » sont interdits.

13.14 Les tirs aux visages sont à éviter au maximum et les rafales y sont strictement interdites.

13.15 Le non respect des règles de tir rende la personne « out » et peuvent être considérés comme un comportement violent ou une forme de tricherie.

13.16 Les lasers de classe III et supérieurs sont interdits, seuls les lasers de classe I et II sont autorisés à condition d’éviter tout contact facial et notamment oculaire.

13.17 Seuls les billes de 6mm en plastique sont autorisées.

13.18 Lors des briefings de début de partie le silence est demandé, à la fin de ces briefings des questions peuvent être posé à main levé pour demander de plus amples informations.


Annexe 1 : Organigramme

Date : 24/01/2015 Présent :
• Manddie LASSERRE
• Nelson MARTINS
• Pierre Mathieu MASSEY
• Thomas MASSEY
• Cédric SEUDRE
• Maxime JORJE
• Romuald EDET
• Sébastien NUHAIN
• Grégory JINGUENAUD

Absents :
• John DENANCE
• Etienne PRAUD


king Élection du conseil :

• Président : Nelson MARTINS
• Secrétaire : Cédric SEUDRE
• Responsable Trésorier : Thomas MASSEY
• Suppléant trésorier : Maxime Jorge
• Responsable communication : Manddie LASSERRE
• Responsable terrain : Romuald EDET
• Responsable Matériel : Sébastien NUHAIN
• Suppléant Matériel : Grégory JINGUENAUD
• Responsable partie : Nelson MARTINS
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